Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise]
Forme juridique : [SARL, SAS, etc.]
Capital social : [Montant du capital social]
Adresse du siège social : [Adresse complète du siège social]
Immatriculation : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
2. Coordonnées de Contact
Email : [Adresse email de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Formulaire de contact : [URL du formulaire de contact]
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : [Nom du responsable]
Email : [Email du directeur de la publication]
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de [Nom de l’entreprise].
6. Données Personnelles
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8. Responsabilité
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse email de contact].
Date de dernière mise à jour : [Date de la dernière mise à jour des mentions légales]